DOCUMENT – L’article est le plus contesté de la loi Travail, parce qu’il inverse la hiérarchie des normes en donnant la prééminence . Peut-être qu’il faut toucher à l’article du projet de loi travail sur certains points, a déclaré le ministre des finances, Michel Sapin, jeudi mai . Premier ministre Manuel Valls ce mardi juillet 201 l’article de la loi travail fait toujours débat.
Parmi les articles du projet de loi Travail, il est celui qui cristallise la contestation. L’article est rejeté en bloc par les syndicats qui mènent . C’est le dispositif clé et aussi le point le plus contesté par les syndicats : L’article du projet de loi réécrit la partie du Code du travail relative à . Les commentaires autour de l’article de la loi Travail instaurent beaucoup de confusion autour de son réel contenu. Toute personne a droit au respect de sa dignité dans le travail.
Aller à Article – Article – L’article de la loi Travail a été particulièrement critiqué par les opposants au projet de loi dans la mesure où il introduirait . C’est depuis le début du débat sur la loi Travail l’un des points de blocage pour les opposants : l’article qui concerne l’articulation entre les.
VIDÉO – Pour les frondeurs du PS, l’article du projet de loi Travail, qui fait primer dans certains cas l’accord d’entreprise sur l’accord de .