Pour mettre en place une collecte séparée des DEEE sur votre territoire, votre collectivité doit signer une convention avec l’OCAD3E, l’organisme coordonnateur . Cependant, elles ont le droit d’adhérer à un éco-organisme, via la signature d’un contrat avec l’OCAD3E. La coordination de la filière DEEE est assurée par un organisme : OCAD3E.

C’est une structure de responsabilité collective. Boîte à outils de protection du gisement D3E. Le nouveau barème OCAD3E Agrément 2015-2020.

Le renforcement des mesures de lutte contre . OCAD3E à PARIS (75116) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d’affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces légales, enquêtes, APE, NAF, . Arrêté du décembre 20portant agrément de l’organisme OCAD3E en tant qu’organisme coordinateur pour la filière des déchets . Christian BRABANT est président du conseil d’administration de la société OCAD3E.

Le siège social de cette entreprise est actuellement situé rue de l Amiral . La convention entre le SIREDOM et l’organisme coordonnateur OCAD3E fixant la compensation financière pour la . Texte réglementaire : Arrêté du décembre 20portant agrément de l’organisme OCAD3E en tant qu’organisme coordinateur pour la filière . Retrouvez toutes les informations sur l’entreprise : OCAD3E. Convention en cours pour le Recyclage des D3E. Délibération de signature de convention prise en comité syndical le 17 . Si la société OCAD3E SAS souhaite le renouvellement du présent agrément, elle en fait la demande au moins trois mois avant son échéance .

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC OCAD3E ET RECYLUM POUR LA REPRISE DES. Lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de. Convention annuelle avec Recylium, OCAD3E. L’entreprise OCAD3E dont le siège social se situe à Paris est composée de établissement(s) et elle exerce l’activité Autres activités de soutien aux . OCAD3E sont encadrées par un barème national unique et .