Pour obtenir des informations sur les marques provenant de différentes sources aux niveaux national et international, y compris les marques, les appelations d’origine et les emblèmes officiels. La base de données ROMARIN vous permet de rechercher des informations détaillées sur toutes les marques internationales enregistrées en vertu du système . Fonction de recherche sur les marques sur la base d’images .

La recherche s’effectue sur les marques en vigueur : françaises, de l’Union européenne et internationales (désignant ou non la France). Le système d’enregistrement international des marques, plus communément. Le service de recherche marques de l’INPI vous permet d’accéder gratuitement. Rechercher de Marque en: France, Canada, Etats-Unis, Allemagne, UE, Brésil, Australie, Japon, Chili.

Une seule demande vous permet d’obtenir la protection de votre marque dans. Les marques internationales sont enregistrées auprès de l’Organisation . Rechercher des marques : les bases de données en matière de marques.

OHMI et d’un certain nombre d’offices internationaux partenaires situés en . Vous obtenez ainsi un aperçu ultrarapide des noms de marques existants. Le registre des marques international (World Intellectual Property Organization, WIPO). Il est indispensable de faire une recherche d’antériorité dans les Etats.

La marque internationale est déposée à l’OMPI Organisation . Questions concernant l’enregistrement international des marques. UE pour l’enregistrement international, de .

Le dépôt de marque internationale vous permet d’obtenir une protection de plus. Cela est d’autant plus vrai que la recherche d’antériorité indispensable pour . Ainsi unemarque internationale pourra être refusée dans un pays, au vu de sa législation ou. Résultat de votre recherche : Marque internationale, Pays . Name : Les bons résultats de recherches selons les noms ou phrases : Rechercher Une . Pour bénéficier de cette procédure, la marque doit impérativement avoir été enregistrée au préalable en.

Recherche de mots-clés internationaux; Référencement du contenu en . Le septembre 201 la République de Gambie a adhéré au protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement . Docteur en gestion (Paris IX Dauphine) et Sc. Paris (ae), il est maître de conférences à l’Université de La Rochelle et habilité à diriger des recherches (HDR) .